Mentions légales – RTsys Group

Mise à jour le 17/12/2025

Nom du site web : RTsys Group
Adresse du site : https://rtsys.com

Propriétaire : RTsys Group
Responsable de publication : RTsys Group – contact@rtsys.com – 235 rue de la Montagne du Salut – 56600 Lanester, France

Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Webmaster : Websterne – Siret : 813 309 200 00026 – 62 Rte de Larmor 56550 BELZ

Conditions d’utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Informations

Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, sans de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site. Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.

Propriété intellectuelle

Sauf information contraire, les éléments accessibles sur le site cités ci-après : textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc., restent la propriété exclusive de RTsys Group ou des auteurs mentionnés dans le paragraphe Crédits, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation partielle ou non des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites. Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

Liens

Liens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.

Liens entrants
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site, ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur. Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.

Confidentialité

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité, aux coordonnées mentionnées en en-tête des mentions légales.

Crédits photos

Propriété de © RTsys Group

Icône : drapeau EN  / drapeau FR